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Journal n°8662
du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les conséquences des crises susceptibles d ... , notamment les particuliers, les entreprises et les entités publiques.
- Promouvoir une gestion pro-active des risques.
- Proposer la mise en œuvre de solutions destinées à minimiser les ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte d'éthique et de déontologie du sport de la FEPM établie conformément aux dispositions du code ... la Fédération équestre de la Principauté de Monaco ;
- Assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ... 'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
de toute commission qui s’avérerait utile pour la bonne gestion et la bonne marche de la Fondation.
Art. 11.
Les fonctions et charges diverses des administrateurs sont absolument gratuites et ne ... de toute commission qui s’avérerait utile pour la bonne gestion et la bonne marche de la Fondation.
Art. 11.
Les fonctions et charges diverses des administrateurs sont absolument gratuites et ne ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 novembre 2018 de l'association dénommée « AUX CŒURS DES MOTS ».
Cette association ... RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8553
du 27 août 2021
LA FÉDÉRATION DE PAIJEDA, ART MARTIAL MONÉGASQUE - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE WUSHU - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE KICKBOXING, KRAV MAGA ET PANCRACE - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE MUAYTHAÏ ET DISCIPLINES ASSOCIÉES
ont informé S.E. M. le Ministre d'État, par courrier du 26 juillet 2021, du transfert de leur siège social au : Picapeira, 3, Chemin de la Rousse 98000 Monaco.
...
ont informé S.E. M. le Ministre d'État, par courrier du 26 juillet 2021, du transfert de leur siège social au : Picapeira, 3, Chemin de la Rousse 98000 Monaco.
... LA FÉDÉRATION DE PAIJEDA, ART MARTIAL MONÉGASQUE - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE WUSHU - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE KICKBOXING, KRAV MAGA ET PANCRACE - LA FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE MUAYTHAÏ ET ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
des J/70,
• la gestion, la coopération, la discussion et le traitement des affaires, des régates et des règles de Classe, avec les autorités nationales (Yacht Club de Monaco, Fédération Monégasque de ... d'accessibilité économique des J/70,
• la gestion, la coopération, la discussion et le traitement des affaires, des régates et des règles de Classe, avec les autorités nationales (Yacht Club ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu Tout ... . Soutenir les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'ensemble du réseau national et répondre aux interrogations.
Enfin, l'association s'engage à se confronter régulièrement avec les autorités, les entités publiques et privées intéressées à l'activité de marchand ... 'ensemble du réseau national et répondre aux interrogations.
Enfin, l'association s'engage à se confronter régulièrement avec les autorités, les entités publiques et privées intéressées à l'activité de marchand ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
S.E.B. SOUTIEN - ENTRAIDE - BENEVOLAT
L'objet de l'association est le soutien dans les secteurs d'activité de la santé, de l'éducation et du développement dans les pays sous-développés.
Le siège social est situé 13, avenue des ... L'objet de l'association est le soutien dans les secteurs d'activité de la santé, de l'éducation et du développement dans les pays sous-développés.
Le siège social est situé 13, avenue des ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...